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Date Ordre du jour Document
26/06/2017 Délibérations et décisions du 26 juin 2017

Fixation prix repas cantine au 01.09.2017

Fixation prix garderie périscolaire au 01.09.2017

Motion pour que les TGV s'arrêtent...

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22/05/2017 Délibérations et décisions du 22 mai 2017

Renouvellement IEMP Adjoint Adm.Principal 2è c et Agent de surveillance garderie

Redevance occupation domaine public routier due par les...

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24/04/2017 Délibérations et décisions du 24 avril 2017

Demande de subvention européenne LEADER dans le cadre de la phase pré-opérationnelle de travaux de réfection de l'église...

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10/04/2017 Délibérations et décisions du 10 avril 2017

Vote du compte de gestion 2016 de la Régie des Transports Scolaires

Vote du compte administratif 2016 de la Régie des Transports...

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27/03/2017 Délibérations et décisions du 27 mars 2017

Vote taux des 4 taxes

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13/03/2017 Délibérations et décisions du 13 mars 2017

Création postes Adjoint Administratif Principal 2e et 1e classe

Tableau des effectifs communaux

Demande de subvention pour projet...

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27/02/2017 Délibérations et décisions du 27 février 2017

Acompte participation annuelle SIVOS Bedenac Chepniers Polignac

Renouvellement indemnité d'administration et de...

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30/01/2017 Délibérations et décisions du 30 janvier 2017

Mise en place périodes d'astreintes - Plan Neige 2016 /2017

Modification des statuts de la CDCHS

Refus du transfert de la...

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19/12/2016 Délibérations et décisions du 19 décembre 2016

Intégration au budget des attributions de subventions

Tableau des effectifs communaux au 01.01.2017

Location ancien local de La...

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28/11/2016 Délibérations et décisions du 28 novembre 2016

Emprunt.

Choix accompagnatrice bus scolaire (CAE 20h).

Traitement des eaux usées pour les ateliers communaux (WC, douches,...

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28/10/2016 Délibérations et décisions du 28 octobre 2016

Avenant à la convention avec la Préfecture pour la télétransmission des actes budgétaires.

Adhésion à la Fondation du...

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03/10/2016 Délibérations et décisions du 03 octobre 2016

Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion 17.

Constitution de servitude ERDF.

Choix de...

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17/09/2016 Délibérations et décisions du 17 septembre 2016

Annulation poste CDD agent contractuel pour la conduite du bus scolaire.

Redevance d’occupation du domaine public due par les...

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08/08/2016 Délibérations et décisions du 08 août 2016

Demande de subvention à la DRAC pour les travaux préparatoires à la réfection de l’église.

Paiement de la garderie pour les enfants...

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27/06/2016 Délibérations du 27 juin 2016

Création emploi temps non complet agent contractuel

Régie des Transports Scolaires – Participation des élèves au transport scolaire...

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23/05/2016 Délibérations du 23 mai 2016

Convention avec le Département pour l’aménagement de la traversée du bourg

Attribution de l’IEMP (Indemnité d’Exercice de...

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18/04/2016 Délibérations du 18 avril 2016

Demande de subventions pour la réfection des trottoirs du Vieux Bourg

Renouvellement de l’IEMP (Indemnité d’Exercice de Mission des...

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04/04/2016 Délibérations du 04 avril 2016

Vote des comptes de gestion et administatif 2015 de la Commune.

Vote du budget primitif 2016 de la Régie des Transports...

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29/03/2016 Délibérations du 29 Mars 2016

Tableau des effectifs communaux au 1er avril 2016

Vote taux des 4 taxes

Présentation du budget

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14/03/2016 Délibérations du 14 Mars 2016

Détermination du taux de promotion d’avancement de grade

Création du poste d’Adjoint Technique 1è classe

Création poste...

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